Le Grand Fossé, premier album dessiné sans Goscinny (décédé en 1977) ne figure pas parmi mes favoris de la collection Astérix & Obélix, mais les allégories n’y manquent pas. Un village coupé en deux par un fossé fait bien pour l’image. D’autant plus que, faute de faire leur ménage, les irréductibles Gaulois risquent alors la subjugation par les Romains.

C’est afin de mesurer la profondeur du fossé - ou la fausse unité - , que je me suis penché sur le nombre des procédures devant les justices de paix en 2008 & 2009, derniers chiffres disponibles.

Comme dans le 2ème calcul de mon blog du 13 novembre (‘Donkere wolken boven de vrederechters’), j’ai neutralisé les cantons qui n’avaient pas transmis de statistiques pour les 2 années, afin d’éviter des résultats désequilibrés.

Le blog du 13 novembre affichait entre 2008 & 2009 une baisse vertigineuse des conciliations: moins 29 % !

Moins de conciliations, donc... plus de procédures, c’est la logique du principe des vases communicants...

En 2009 donc en effet, une croissance de procédures de 12 %: vous trouvez les chiffres par canton ici.

Il ne faudrait pas que nous en soyons trop fiers... Mes premiers voeux pour 2011 seraient donc.... plus de conciliations et moins de procédures, ce qui ne serait pas si mal pour mieux marquer notre profil de “juge de paix”, personnage a-typique dans une justice encore généralement axée sur la confrontation.

Evidemment, rien n’est simple. Mes chiffres encore incomplèts d’il y a quelques jours pour 2010 donnaient une croissance en conciliations de +9% (de 4519 à 4918), mais des procédures de +13 % (de 2226 à 2526). Et tout cela malgré des pourcentages de réussite des concilations allant jusqu’à 41 % (174 sur 390 pour la seule audience du 8 décembre).

En 2011, pour la première fois à Roeselare, quelques 1700 procédures pour les rétributions de parking s’y ajouteront - ce qui a déjà fait gonfler les chiffres dans divers cantons pendant les années précédentes.

En 2011, je dois donc prévoir une hausse de 167 % en procédures, qui concernera probablement plus le personnel du greffe (toujours au grand incomplèt) que le juge.

Mais le Grand Fossé se trouve ailleurs: voyez pour cela plûtôt le tableau des chiffres pour 2009 ici . Cette fois-ci, j’y ai rajouté les cantons incomplèts, tous enfin présents dans les statistiques de 2009.

La moyenne nationale des procédures classiques est de 1597, mais pas moins que 136 des 228 cantons sont (largement) en dessous.

Evidemment, il y a quelques cantons  “doubles” avec un seul juge (Ronse - Brakel, Ieper II - Poperinge, Veurne - Nieuwpoort Tongeren - Voeren, Landen - Zoutleeuw, Herne - St Pieters Leeuw, Dour - Colfontaine, Gembloux-Eghezée... ), mais il y a également plusieurs juges de paix adjoints (comme à Dendermonde - Hamme), où on se partage le travail.

Constat intéressant: contrairement aux idées reçues, l’absence à première vue d’une différence entre le Nord et le Sud du pays. En effet, abstraction faite de Bruxelles, en Flandre 64 “petits” cantons sur 103 sont concernés, et en Wallonie et les Cantons de l’Est, 56 sur 92: soit resp. 62 et 60 %. La Belgique existe encore belle et bien sur le terrain ! Prière de ne pas trop se renvoyer la balle...

Ce qui frappe cependant, c’est l’ampleur des divergences extrêmes dans le Sud: de 10363 procédures à Liège I, à 279 à Saint-Vith...

Pour les conciliations en 2009: 8596 à Liège I, et 56 à Saint-Vith....

En Flandre, des différences du simple au double ou au triple sont fréquentes, et cela aussi - il faut le souligner -  entre cantons qui ne sont ni concernés pas des volumes de procédures “de parking”, ni par la présence d’un centre psychiatrique fermé.

Conclusion, comme déjà dans mon blog du 19 décembre (Uitbollen, zei u... ?), nos justices de paix, toute “première classe” dans un égalitarisme statutaire et pécuniaire que Mao Tse Tung nous envierait, se présentent comme des reliques du passé en termes de repartition du travail.

Si cette institution unique veut survivre aux Romains de 2011, il faudra plus que la potion magique des irréductibles Gaulois: une bonne ration de courage pour remédier à cette répartition ludique, qui en fait un petit part-time pour l’un(e) et un 7j/7 pour l’autre: ni raisonnable pour le magistrat, ni efficace pour le citoyen.

“Un peu de mobilité horizontale ne nous ferait pas de mal” nous écrivit feu Isabelle Brandon le 30 juin 2005...

Que les juges de paix se rapprochent donc l’un de l’autre, dans le meilleur intérêt du justiciable, car on ne peut plus justifier ces écarts. Comme le mot clé  “Adeste” (“approchez-vous”) dans ma chanson favorite de cette époque de l’année, même en n’y croyant plus depuis si longtemps: Adeste Fideles.......

Wat u vast niet gemist hebt - Ce que vous n’avez certainement pas râté - You didn’t miss this one did you ?

21 12 2010 “Le ministre de l’intérieur, de la justice et la morale” (Le Monde)

14 12 2010 “La confiance brisée” (Juge des Enfants Jean-Pierre Rosenczveig, Blog Le Monde)

A quote a day, keeps the doctor away ;-)

“We zijn in 2010 niet dichter gekomen bij het ideaal van een goed functionerende openbare dienst. Justitie bestaat nog altijd te veel voor zichzelf”

Ghislain Londers, Eerste Voorzitter van het Hof van Cassatie in De Standaard van 24 12 2010

Photo of the day:

La balance dans mon ancien bureau d’avocat, mais j’y ai mis une petite pierre à gauche, pour mieux marquer l’image de la réalité...

Poem of the day;-)

“C’est comme les huitres, les plus petites sont parfois les meilleures”

Obélix en ramassant des casques de Romains